L'ensemble des composantes de ce site relève de la législation belge et internationale sur le droit d'auteur, les droits voisins, les bases de données et la propriété intellectuelle (Livre XI du Code de droit économique).

2.1. Architecture Logicielle & Code Source

• L'architecture applicative, le framework sous-jacent et les développements logiciels originaux sont la propriété de l'auteur (HAYE Xavier - 1ne.be) et sont concédés sous licence contractuelle CC-BY-SA-4.0 (Creative Commons Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International).

2.2. Textes, Rédactionnels & Contenus Didactiques

• L'ensemble des contenus rédactionnels, descriptions de soins (/service), descriptifs d'ateliers et formations (/event), articles thématiques (/page), chartes et formulaires sont la propriété intellectuelle exclusive de SAXAEL (Moi M'Aime), protégés au titre des articles XI.165 et suivants du CDE.
• Interdiction de reproduction et extraction : Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, diffusion intégrale ou partielle, sur support électronique ou physique, ainsi que toute extraction automatisée de contenu (web scraping) est formellement interdite sans accord écrit exprès et préalable de SAXAEL.
• Exception de courte citation : Conformément à l'article XI.189, § 1er du CDE, les courtes citations sont autorisées à condition qu'elles soient justifiées par un caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information, et qu'elles fassent mention de manière apparente de la source ("Source : moimaime.eu - SAXAEL") avec un lien hypertexte direct vers la page originale.

2.3. Photographies, Visuels & Médias Graphiques (/media)

• Photographies originales de la praticienne et du cabinet : Les photographies originales illustrant la praticienne, le cabinet de Boncelles, les soins, les postures et les ateliers sont protégées par le droit d'auteur (Livre XI, Titre 5 du CDE) et le droit à l'image. Toute réutilisation, enregistrement, diffusion ou exploitation privée ou commerciale est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
• Visuels tiers et banques d'images : Les images sous licence tierce sont exploitées conformément aux contrats d'acquisition applicables au domaine et ne sont pas transférables à des tiers.
• Transparence sur les contenus assistés par Intelligence Artificielle (IA) :
  • Conformément au système de métadonnées du module Media, tout contenu graphique, visuel ou d'illustration généré ou complété par un outil d'Intelligence Artificielle comporte une mention d'origine identifiable dans ses métadonnées techniques.
  • Ces créations graphiques ne sont consultables que sur le site et ne peuvent être extraites à des fins d'exploitation externe.
• Réserve expresse relative à la fouille de textes et de données (TDM - Text and Data Mining Opt-Out) :
  • Conformément à l'article XI.190, 20° du CDE (transposant l'article 4 de la directive européenne UE 2019/790 sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique), SAXAEL (Moi M'Aime) s'oppose expressément et formellement à toute fouille de textes et de données (TDM) sur l'ensemble du site.
  • Aucun contenu textuel, visuel, graphique ou photographique ne peut être aspiré, extrait ou indexé à des fins d'entraînement ou d'apprentissage de modèles d'intelligence artificielle ou d'algorithmes génératifs sans licence contractuelle préalable.

2.4. Annuaire Partenaire, Témoignages & Événements

• Annuaire professionnel (/professional-directory) : Les marques commerciales, sigles, logos et dénominations appartenant à des professionnels partenaires tiers demeurent la propriété respective de leurs titulaires.
• Avis et témoignages (/testimonial) : Les clients soumettant un avis autorisent SAXAEL à le diffuser gracieusement à titre de témoignage pour la durée d'exploitation du site.
• Droit à l'image lors des ateliers et événements (/event) : Toute captation visuelle ou audiovisuelle lors d'ateliers collectifs fait l'objet d'un recueil préalable et distinct de consentement conformément au droit belge de la protection de la vie privée.